Le logiciel des OTI et CAC pour vérifier les sociétés à mission
Conduisez chaque audit de société à mission, de la lettre de mission à l’avis motivé : diligences, preuves, constats et rapport dans un seul outil, avec un espace partagé avec votre client. Déjà utilisé par le Cabinet de Saint Front.
Pensé pour les cabinets qui vérifient des sociétés à mission
Cabinets de commissariat aux comptes
Vos clients et de nouvelles sociétés à mission vous confient leur vérification. Gagnez du temps sur chaque vérification, sans rien céder sur la qualité de l’avis.
Organismes de vérification accrédités
Vous enchaînez les missions sur des secteurs très différents. Gardez la même trame, le même niveau de preuve et la même traçabilité d’un dossier à l’autre.
Cabinets qui ouvrent cette activité
Vous préparez votre accréditation ou vos premières missions. Partez d’un programme de vérification structuré plutôt que d’une page blanche.
Le Cabinet de Saint Front conduit ses audits avec Intersektion
Premier OTI accrédité par le COFRAC en France pour vérifier les sociétés à mission, dès 2021, et plus de 200 audits de sociétés à mission réalisés : le Cabinet de Saint Front conduit ses missions avec Intersektion.
Intersektion × Cabinet de Saint Front
Pourquoi s’outiller
Quand les audits de sociétés à mission s’enchaînent, le volume ne se gère plus avec des tableurs et des échanges de mails. Pour garder la même exigence d’un dossier à l’autre, il faut une trame commune, des preuves centralisées et une piste d’audit complète.
Ce que l’outil apporte en mission
Un modèle de mission partagé, un programme de vérification structuré, un espace partagé avec chaque client pour les demandes et les preuves, et un cockpit qui montre ce qui bloque la conclusion. L’auditeur garde la main sur l’analyse et sur l’avis.
Ce qu’ils y gagnent
- Une même trame de vérification pour tous leurs dossiers, alignée sur le guide de la CEM.
- Des preuves déposées par les clients directement sur chaque objectif, sans allers-retours par mail.
- Un cockpit qui montre, mission par mission, ce qui bloque la conclusion.
- Un projet d’avis motivé préparé par l’IA, que leurs auditeurs revoient et signent.
Toute la mission de votre client, vérifiée objectif par objectif
Rendre la réparation plus simple que le remplacement, pour que les objets durent plus longtemps et que chacun puisse se le permettre.
Allonger la durée de vie des produits de nos clients
30 % du chiffre d’affaires en services de réparation d’ici 2028
Pièces détachées garanties 10 ans sur tout le catalogue
Rendre la réparation accessible au plus grand nombre
20 000 réparations par an à tarif solidaire
Un point de réparation à moins de 30 minutes pour 80 % des clients
Faire vivre une filière de réparation ancrée localement
60 % des pièces achetées auprès de fournisseurs régionaux
40 techniciens formés en alternance d’ici 2027
Audit société à mission : la vérification 100 % manuelle vs avec Intersektion
Sans logiciel
Avec Intersektion
De la lettre de mission à l’avis motivé, en 4 phases
Acceptation et cadrage
Contrôle d’indépendance, lettre de mission, périmètre et période couverte. Le modèle de mission est importé depuis les statuts et les rapports de votre client.
Planification
Programme de vérification, choix des objectifs et des indicateurs à tester, échantillonnage, planning des entretiens avec la direction et le comité de mission.
Diligences
Demandes de preuves via l’espace partagé avec le client, entretiens, tests sur les indicateurs, visites sur site. Chaque constat est rattaché à l’objectif et à la preuve qui le fonde.
Conclusion et avis
L’IA synthétise vos constats et prépare un projet d’avis motivé. Vous gardez la main : vous revoyez, amendez et signez chaque conclusion. Le dossier de travail est ensuite archivé, prêt pour une évaluation.
Les fonctionnalités du logiciel d’audit société à mission
Cockpit de pilotage
Il répond à une seule question : qu’est-ce qui m’empêche de conclure aujourd’hui ? Preuves manquantes, entretiens à tenir, constats à qualifier, avec un lien direct vers chaque blocage.
Modèle de mission partagé
Raison d’être, objectifs statutaires et opérationnels, indicateurs : une seule source de vérité, enrichie à chaque étape de la vérification.
Programme de vérification
Une trame de diligences prête à l’emploi, alignée sur le guide méthodologique de la CEM, que vous adaptez à chaque société vérifiée.
Espace partagé avec le client
La société vérifiée dispose de son propre accès : elle reçoit vos demandes, dépose ses preuves sur chaque objectif et suit l’avancement de la mission. Relances automatiques, échanges tracés. Vos constats et votre dossier de travail restent privés.
Entretiens et parties prenantes
Registre des parties prenantes, planning des entretiens avec la direction et le comité de mission, comptes rendus rattachés aux objectifs.
Constats et points d’attention
Chaque constat est qualifié, argumenté et relié à sa preuve. Vous gardez une vision claire de ce qui fonde votre avis.
Projet d’avis motivé par l’IA
L’IA rédige un premier projet d’avis à partir de vos constats et de la trame de la mission. Vous le revoyez, l’amendez et le signez : la conclusion reste la vôtre.
Dossier de travail et piste d’audit
Documents, diligences, décisions et versions horodatés, archivés dans un dossier lisible, prêt pour une revue qualité ou une évaluation.
Multi-dossiers et multi-auditeurs
Toutes vos missions en cours sur un seul écran, avec les rôles de chacun : associé signataire, chef de mission, collaborateurs.
Pourquoi un logiciel pour vos audits de sociétés à mission
Améliorer la marge par mission
Moins de temps passé à collecter, relancer et mettre en forme, c’est plus de temps sur ce qui fait la valeur de l’avis : l’analyse et le jugement professionnel.
Standardiser sans uniformiser
La même trame et le même niveau d’exigence d’un dossier à l’autre, adaptés à la mission propre à chaque société vérifiée.
Absorber la croissance
Environ 500 nouvelles sociétés à mission chaque année : un outil permet de prendre plus de mandats sans recruter au même rythme.
Sécuriser la qualité
Une piste d’audit complète et un dossier de travail ordonné facilitent la revue interne et l’évaluation de votre accréditation.
Mieux travailler avec le client
Un espace partagé avec le client réduit les allers-retours et donne à la société vérifiée une vision nette de ce qui est attendu et de l’avancement de la mission.
Préparer la suite
Le même moteur sert aux vérifications des informations de durabilité. Vos équipes n’apprennent qu’un seul outil.
Audit OTI des sociétés à mission : le guide pour les cabinets
L’audit OTI d’une société à mission en bref
L’audit d’une société à mission est la vérification, par un organisme tiers indépendant accrédité par le COFRAC, de l’exécution des objectifs sociaux et environnementaux inscrits dans ses statuts. Il se conclut par un avis motivé, publié par la société pendant cinq ans.
| Texte de référence | Articles L210-10 à L210-12 du Code de commerce (loi PACTE) |
|---|---|
| Qui peut auditer | Un OTI accrédité par le COFRAC selon la norme ISO 17029 |
| Fréquence | Première vérification sous 18 ou 24 mois, puis tous les 2 ou 3 ans |
| Méthode de référence | Guide méthodologique de vérification de la Communauté des entreprises à mission |
| Livrable | Avis motivé, joint au rapport de gestion et publié pendant 5 ans |
| Marché | 2 411 sociétés à mission fin 2025, environ 500 nouvelles par an |
Le rôle de l’OTI dans une société à mission
La loi PACTE du 22 mai 2019 a créé la qualité de société à mission (articles L210-10 à L210-12 du Code de commerce). En contrepartie de la liberté laissée à l’entreprise de définir sa propre mission, la loi impose une vérification externe : un organisme tiers indépendant contrôle l’exécution des objectifs sociaux et environnementaux inscrits dans les statuts, puis rend un avis motivé.
Cet avis est joint au rapport de gestion et publié sur le site de la société pendant cinq ans. Il peut avoir des conséquences lourdes : si l’OTI conclut qu’un ou plusieurs objectifs ne sont pas respectés, le ministère public ou toute personne intéressée peut demander au président du tribunal de commerce d’ordonner la suppression de la mention « société à mission » (article L210-11). L’OTI est donc un maillon central de la crédibilité du dispositif.
Qui peut être OTI d’une société à mission ?
L’OTI est désigné parmi les organismes accrédités par le COFRAC pour cette activité, selon la norme ISO 17029 relative aux organismes de validation et de vérification. En pratique, deux grandes familles d’acteurs exercent cette mission : des cabinets de commissariat aux comptes et des organismes de vérification ou de certification. La liste des organismes accrédités est publiée par le COFRAC et reprise par l’Observatoire des sociétés à mission.
Sauf clause contraire des statuts, l’OTI est désigné par la société pour une durée de six ans au plus, renouvelable dans la limite de douze ans. Le COFRAC évalue ensuite régulièrement les organismes accrédités, ce qui suppose des dossiers de travail ordonnés et une méthode documentée.
Le calendrier des vérifications
| Étape | Société de 50 salariés et plus | Société de moins de 50 salariés |
|---|---|---|
| Première vérification | Dans les 18 mois suivant la publication de la qualité au RCS | Dans les 24 mois suivant la publication au RCS |
| Vérifications suivantes | Au moins tous les 2 ans | Tous les 2 ans, ou 3 ans à la demande de la société |
| Publication de l’avis | Joint au rapport de gestion et publié sur le site de la société pendant 5 ans | |
Avec 2 411 sociétés à mission actives fin 2025 selon le baromètre de l’Observatoire, et environ 500 nouvelles chaque année, le marché représente déjà plusieurs centaines de vérifications par an. Et chaque nouvelle promotion alimente le flux des années suivantes.
Le déroulé d’une vérification OTI
Les textes fixent l’objet de la vérification. La Communauté des entreprises à mission a publié un guide méthodologique de vérification à destination des OTI, dont la deuxième version est parue en 2025. Il décrit une démarche en plusieurs temps, que l’on peut résumer ainsi :
- Acceptation de la mission : analyse de l’indépendance, compréhension de la société et de sa mission, lettre de mission.
- Planification : identification des objectifs et des indicateurs à tester, évaluation des risques, choix des diligences et de l’échantillonnage.
- Diligences : analyse documentaire, entretiens avec la direction et le comité de mission, tests sur les indicateurs, vérifications sur site si nécessaire.
- Conclusion : synthèse des constats, formulation de l’avis motivé, communication à la société.
Pour rendre son avis, l’OTI a accès à l’ensemble des documents utiles détenus par la société, à commencer par le rapport du comité de mission. Il peut examiner par échantillonnage les procédures de collecte, de compilation et de contrôle des informations.
Ce que l’OTI examine concrètement
- La cohérence entre la raison d’être, les objectifs statutaires et les objectifs opérationnels retenus par la société ;
- La pertinence des indicateurs et la fiabilité de leur mode de calcul ;
- Les preuves qui justifient les résultats annoncés ;
- Les moyens réellement consacrés à la mission ;
- Le fonctionnement du comité de mission, ou du référent, et la prise en compte de ses recommandations ;
- Les suites données aux recommandations de la vérification précédente.
L’avis motivé : ce qu’il doit contenir
L’avis motivé porte sur l’exécution par la société des objectifs sociaux et environnementaux qu’elle s’est fixés. Il présente les diligences mises en œuvre, les constats et la conclusion de l’OTI, objectif par objectif. Un bon avis est lisible par un public non spécialiste, puisqu’il sera publié, tout en restant rigoureusement fondé sur les travaux réalisés.
C’est souvent l’étape la plus chronophage de la mission. En rédigeant un projet d’avis à partir des constats saisis tout au long de la vérification, un logiciel supprime l’essentiel de la mise en forme. L’auditeur garde la main sur la conclusion et sur la formulation finale.
Indépendance : accompagner ou vérifier, il faut choisir
Un organisme ne peut pas vérifier une mission qu’il a lui-même aidé à construire. La frontière entre l’accompagnement de la société à mission et sa vérification doit rester nette, et documentée dès l’acceptation de la mission.
Intersektion respecte cette séparation. La société à mission pilote sa mission dans son propre espace. L’OTI travaille dans un espace distinct, dans lequel il consulte les objectifs, les indicateurs et les preuves que la société lui partage, sans intervenir sur leur construction. Chaque action est tracée.
Rentabilité d’une mission de vérification
Les honoraires d’une vérification dépendent de la taille de la société, du nombre d’objectifs et de la maturité de son dispositif de suivi. Sur une mission type, le temps se répartit entre des tâches à forte valeur, comme l’analyse, les entretiens et le jugement professionnel, et des tâches à faible valeur, comme la collecte, les relances, la mise en forme et l’archivage.
| Poste de temps | Vérification manuelle | Avec Intersektion |
|---|---|---|
| Collecte et relance des preuves | Échanges de mails, pièces à classer | Espace de collecte, relances automatiques |
| Programme de vérification | Reconstruit à chaque dossier | Trame prête à l’emploi, adaptée au client |
| Constats et dossier de travail | Dispersés entre plusieurs supports | Rattachés au modèle de mission |
| Rédaction de l’avis motivé | Rédigé de zéro | Projet rédigé par l’IA, revu par l’auditeur |
| Archivage et revue qualité | Dossier à reconstituer | Piste d’audit complète et horodatée |
L’outil agit sur la seconde catégorie. Il permet de tenir des honoraires compétitifs tout en améliorant la marge, ou de prendre davantage de mandats avec la même équipe. Intersektion fonctionne par abonnement, pour un coût faible et prévisible.
Société à mission et durabilité : un même savoir-faire
Les compétences mobilisées pour vérifier une société à mission sont proches de celles qu’exige la vérification des informations de durabilité : compréhension des enjeux sociaux et environnementaux, test d’indicateurs extra-financiers, appréciation des procédures de collecte. Beaucoup de cabinets développent les deux activités.
Le moteur d’Intersektion a été conçu pour cela. La structure reste la même, et seul le contenu change selon le type d’audit : terminologie, trames, référentiels. Vos équipes n’apprennent qu’un outil, et vos méthodes se capitalisent d’une activité à l’autre. Pour le reporting de durabilité côté entreprise, consultez notre page CSRD.
Bien choisir son logiciel d’audit société à mission
- La fidélité à la démarche OTI : phases, diligences et avis doivent suivre la logique de la vérification, pas celle d’un outil de gestion de projet générique.
- La traçabilité : chaque constat doit être relié à sa preuve, chaque décision horodatée.
- Un espace partagé avec le client : des demandes claires et des preuves déposées au bon endroit évitent des semaines d’allers-retours, tant que le dossier de travail de l’auditeur reste privé.
- L’indépendance : l’espace de l’auditeur doit être séparé de celui de l’entreprise vérifiée.
- L’hébergement des données : les dossiers de travail contiennent des informations sensibles, hébergées de préférence en France.
- La capacité à accueillir d’autres audits, à commencer par la durabilité.
Sources : Code de commerce, articles L210-10 à L210-12 ; service-public.fr, qualité de société à mission ; Observatoire des sociétés à mission.
Vos questions sur l’audit des sociétés à mission
Rôle de l’OTI, accréditation, méthode et logiciel : les réponses aux questions que se posent les cabinets.
Le rôle de l’OTI
Que vérifie l’OTI d’une société à mission ?
Il vérifie l’exécution par la société des objectifs sociaux et environnementaux inscrits dans ses statuts. Il examine notamment la cohérence des objectifs, la fiabilité des indicateurs, les preuves des résultats, les moyens consacrés à la mission et le fonctionnement du comité de mission.
Qui peut être OTI d’une société à mission ?
Un organisme accrédité par le COFRAC pour la vérification des sociétés à mission, selon la norme ISO 17029. Il s’agit en pratique de cabinets de commissariat aux comptes et d’organismes de vérification ou de certification.
À quelle fréquence l’OTI intervient-il ?
La première vérification a lieu dans les 18 mois suivant la publication de la qualité au RCS, ou 24 mois pour les sociétés de moins de 50 salariés. Elle est ensuite renouvelée au moins tous les deux ans, ou tous les trois ans à la demande d’une société de moins de 50 salariés.
Combien de temps dure le mandat de l’OTI ?
Sauf clause contraire des statuts, l’OTI est désigné par la société pour six ans au plus. Ce mandat est renouvelable, dans la limite d’une durée totale de douze ans.
Comment devenir OTI pour auditer des sociétés à mission ?
Il faut obtenir auprès du COFRAC une accréditation selon la norme ISO 17029, avec une portée couvrant la vérification des sociétés à mission. Le cabinet doit démontrer la compétence de ses auditeurs, son indépendance et une méthode de vérification documentée, puis il est évalué régulièrement.
Combien coûte un audit OTI de société à mission ?
Les honoraires dépendent de la taille de la société, du nombre d’objectifs statutaires et opérationnels, du nombre de sites et de la maturité de son dispositif de suivi. Une société dont les indicateurs et les preuves sont déjà structurés se vérifie plus vite, ce qui réduit le temps d’audit.
Un OTI peut-il accompagner la société qu’il vérifie ?
Non. L’indépendance impose de séparer l’accompagnement de la construction de la mission et sa vérification. Cette analyse fait partie de l’acceptation de la mission et doit être documentée.
Méthode et avis
Existe-t-il une méthode de référence pour la vérification ?
Oui. La Communauté des entreprises à mission a publié un guide méthodologique de vérification destiné aux OTI, dont la deuxième version date de 2025. Le programme de vérification d’Intersektion est aligné sur ce guide.
Que contient l’avis motivé de l’OTI ?
Il présente les diligences réalisées, les constats et la conclusion de l’OTI sur l’exécution de chaque objectif. Il est joint au rapport de gestion et publié sur le site de la société pendant cinq ans.
Quelles sont les conséquences d’un avis négatif ?
Si l’avis conclut que la société ne respecte pas un ou plusieurs de ses objectifs, le ministère public ou toute personne intéressée peut demander au président du tribunal de commerce d’ordonner la suppression de la mention « société à mission » (article L210-11 du Code de commerce).
Le logiciel
En quoi un logiciel aide-t-il un OTI ?
Il réduit le temps de collecte, de relance et de mise en forme, structure le programme de vérification, relie chaque constat à sa preuve et rédige un projet d’avis motivé. L’auditeur consacre son temps à l’analyse et au jugement professionnel.
L’IA rédige-t-elle l’avis à la place de l’auditeur ?
Non. L’IA prépare un projet d’avis à partir des constats saisis pendant la mission. L’auditeur le revoit, l’amende et le signe : la conclusion et la responsabilité restent entièrement les siennes.
Comment le client transmet-il ses preuves ?
Par un espace partagé avec l’auditeur, dans lequel il dépose chaque pièce sur l’objectif concerné et suit l’avancement de la mission. Les relances sont automatiques et l’auditeur voit en temps réel ce qui manque.
L’outil sert-il aussi pour d’autres audits ?
Oui. Le moteur est commun à plusieurs types d’audit, à commencer par la vérification des informations de durabilité. Seuls le contenu, la terminologie et les trames changent selon la mission.
Et si votre prochaine vérification se pilotait depuis un seul écran ?
Réservez une démo de 30 minutes. Nous vous montrons une vérification de société à mission de bout en bout, du modèle de mission au projet d’avis motivé.
